الحماية الجزائية للملكية العقارية في التّشريع الجزائري

Abstract

Au début de notre recherche , nous nous avons interrogé sur l'éxistance de la protection pénale nécessaire à la proprieté fonciére,et en quoi consiste cette protection. à travers la présente recherche ,on peut dire qu'il existe la protection pénale de la propriété foncière ,pourtant cette protection en tant quelle n'est pas suffisante .et n'a pas d'effet souhaitable. ça revient à plusieurs causes parmi lesquelles: - Que le texte générale sur lequel se porte la protection pénale de la propriété foncière.se présente dans l'article 386 du code pénale .comme le seul texte qui pénalise la violation de la propriété foncière en vue de s'approprier, cependant . du à la l'imbigueté concernant les éléments de la surprise et du fraude qu'il contient d'un coté - L'expression (immeuble appartenant l'autrui) apporté dans la version arabe de l'article.qui n'a pas d'équivalent à l'expression opposée dans la version française de la même article, portant sur la prévention de la possession d'un immeuble ,ce qui la fait un objet d'atraction judiciaire ,de fait de désaccord sur son interprétation ,et son implication. - l'inexisance d'un regime judiciaire récent et moderne pour la gestion et la détermination des biens immeubles. Qui a contribué à attarder le processus de régler la situation légale pour tant de immeuble ce qui les deprive de la protection pénale prévue. - les autres genres apportées au code pénale .les actes pénalisés applicable aux biens immeubilières.se presentent dans :le mis en feu ,sabotage ,dégradation ,destruction ,le passage sur les biens d'autrui ,et la profanation des lieux sacrés…..! non commises en vu d'appropriation mais pour l'atteinte à ces biens et en consequence a ses propriétaires. - l'ensemble des crimes apportées aux codes spéciales en rapport avec le foncier, sont prévues pour la protection des biens immeubles, de l'extraction , de l'utilisation et de l'exploitation sans l'autorisation à l'exemple de droit des mines ,de l'eau et la protection de littorale et de la forét. Ça n'exclut pas le fait qu'il existe des autres droits spéciales pénalisant certaines actes qui pourrait atteindre des propriétés privées,à coté de propriétés publics ,à l'exemple de ce qui est apporté dans les droits de l'aménagement urbaine ,les wakfs , la protection de l'environment