المؤسسات الدستورية في الظروف الاستثنائية

dc.contributor.authorشنان عماد
dc.date.accessioned2017-06-08T09:33:28Z
dc.date.available2017-06-08T09:33:28Z
dc.date.issued2017
dc.description.abstractles institutions constitutionnelles dans des circonstances exceptionnelles, comme affecté par ce dernier. Nous savions que les circonstances exceptionnelles que prennent les commandes urgentes ont force de loi à adopter le droit du droit de nécessité publique, des moyens permettant également le pouvoir exécutif de prendre des mesures urgentes pour parer au danger, Ce sont des circonstances exceptionnelles en cas de siège et d'urgence, la guerre, la mobilisation générale. Le pouvoir exécutif bénéficie également d'un plus grand pouvoir au détriment des autres institutions constitutionnelles, et cela se reflète par l'unicité du pouvoir exécutif de déclarer des circonstances extraordinaires, et pratiqué pour certains pouvoirs spéciaux, et par conséquent diminué le rôle des pouvoirs législatif et judiciaire, ainsi que le rôle important joué par les cabinets de conseil comme l'ancienne Haute sécurité , et le Conseil constitutionnel.en_US
dc.identifier.urihttps://depot.univ-msila.dz/handle/123456789/1055
dc.language.isootheren_US
dc.publisherجامعة محمد بوضياف المسيلةen_US
dc.subjectالمؤسسات الدستورية/ الظروف الاستثنائيةen_US
dc.titleالمؤسسات الدستورية في الظروف الاستثنائيةen_US
dc.typeThesisen_US

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