النظام القانوني للوكالة الوطنية لمسح الأراضي

Abstract

تعدعملیةالمسحالعقاريعملیةفنیةوقانونیةتهدفإلىوضعهویةللعقارعنطریقتحدیدوتثبیتمواقعالعقاراتوتحدیدأوصافهاالكاملةوتعیینالحقوقالمترتبةلهاأوعلیها،والتعریفبالأشخاصالمترتبةلهمأوعلیهمهذهالحقوق،ونظرالماتتصفبهمنطابعتقنيدقیقفقدأوكلتالمهمةإلىأشخاصوهیئاتأنشئتخصیصالذلكمنهاالوكالةالوطنیةلمسحالأراضي،ولجنةمسح الأراضي. ومنأجلتطهیرالملكیةالعقاریةوتثبیتهالابدمنالمروربمجموعةمنالمراحلالأساسیةقبلتثبیتالملكیةالعقاریةوالحصولعلىالسندالوحیدالذيیقرهذاالتثبیتألاوهوالدفترالعقاري،هذامایجعلالعملیةتعترضهاجملةمنالإشكالیاتوالنزاعاتالتيتؤديلعرقلةالعملیة،ممایدفعنالدراستها،بهدفإعطاءبعضالحلولالممكنةللقضاءعلیها،أوعلىالأقلالتقلیلمنحدّتها.

L’opération cadastrale est considérée comme une opération technique et juridique qui vise à déterminer l’identité du bien à travers la délimitation et la fixation des sites concernés et la définition de ses caractérisation complètes en identifiant les droit issus d’elle ou qui lui sont imposés y compris la présentation des individus qui ont droit ou à qui sont imposés ces derniers. En raison du caractère technique précis que cette opération revêt, cette dernière a été confié à des personnes et organismes constitués spécialement à cet effet, tel que l’agence nationale du cadastre, le comité du cadastre . Et ceci en vue de fixer et clarifier les biens immeuble, et pour cela, il est indispensable de passer par une série d’étapes essentielles avant de fixer la propriété foncière et d’obtenir l’unique support qui valorise cette fixation, le livre foncier. Et c’est ce qui rend cette opération pleine d’entraves interactives et qui œuvrent pour lui faire obstacle. Cela impose donc de l’étudier au niveau de son efficacité et son impact, en vue de donner quelques solutions possibles afm de les éliminer ou de minimiser de son acuité.